Délibérations des conseils municipaux - Commune de Fréjairolles

Année 2022

Conseil municipal du 10 octobre 2022

Liste de pièces jointes

Délégation provisoire de maitrise d_ouvrage lotissement des buis chemin de la grimalié accès cheminement doux.pdf (PDF - 116 kB)

Travaux voirie autour de la salle polyvalente et haut du village.pdf (PDF - 58.65 kB)

Approbation de la modification du règlement intérieur de la cantine garderie .pdf (PDF - 56.82 kB)

Montant de la redevance occupation du domaine public pour les exposants du marché et modification du règlement.pdf (PDF - 68.47 kB)

Proposition de mise en place d_un kiosque à pizza et montant de la redevance d_occupation du domaine public.pdf (PDF - 71.04 kB)

Choix du prestataire pour le kiosque à pizza.pdf (PDF - 60.87 kB)

Proposition d_extinction des candélabres et pouvoir au maire de réaliser l_arrêté d_extinction..pdf (PDF - 66.38 kB)

Convention Média-Tarn Mairie de Fréjairolles, Ecole et cinéma 20222023.pdf (PDF - 58.86 kB)

Conseil municipal du 13 décembre 2022 :

Liste de pièces jointes

PARTAGE DE LA TAXE D_AMENAGEMENT AU 1ER JANVIER 2022.pdf (PDF - 187.8 kB)

CLECT.pdf (PDF - 106.05 kB)

DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET DE LA COMMUNE 2022.pdf (PDF - 80.42 kB)

AUTORISATION DU MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D_INVESTISSEMENT JUSQU_AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023.pdf (PDF - 145.7 kB)

APPROBATION ET SIGNATURE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2022-2025 AVEC LA CAISSE D_ALLOCATION FAMILIALE DU TARN.pdf (PDF - 165.91 kB)

PARTICIPATION 2022 AU SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE DU TARN.pdf (PDF - 91.18 kB)

ACTUALISATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE.pdf (PDF - 89.56 kB)

CCAS du 05 décembre 2022

Liste de pièces jointes

Création de l_entente intercommunale pour la production et le portage des repas en Albigeois.pdf (PDF - 145.3 kB)

Année 2023

Conseil municipal du 13 février 2023

Liste de pièces jointes

Détermination du nombre d_adjoint au maire.pdf (PDF - 73.8 kB)

Modification de l_enveloppe globale. Fixation du taux d_indemnité de fonction brute mensuelle des conseillers municipaux délégué.pdf (PDF - 139.85 kB)

Modification de la composition des commissions municipales .pdf (PDF - 159.09 kB)

Election d_un conseiller municipal au sein de Centre Communal d_Action Sociale.pdf (PDF - 76.87 kB)

Modification du règlement intérieur du conseil municipal.pdf (PDF - 59.67 kB)

Subvention exceptionnelle pour l_association de chasse de Fréjairolles.pdf (PDF - 57.48 kB)

Subvention pour l_association la main à la pâte.pdf (PDF - 62.71 kB)

Avenant au contrat de maintenance PROENERGIE pour le cabinet des infirmières et de l_ostéopathe.pdf (PDF - 64.63 kB)

Conseil municipal du 06 avril 2023

Liste de pièces jointes

Compte administratif 2022.pdf (PDF - 106.94 kB)

Approbation du compte de gestion 2022.pdf (PDF - 78.76 kB)

Budget primitif 2023.pdf (PDF - 131.72 kB)

Taux des taxes directes locales 2023 _2_.pdf (PDF - 90.66 kB)

Désaffectation et déclassement d_une emprise foncière de 267.01 m² située rue du village haut.pdf (PDF - 65.73 kB)

Désaffectation et déclassement d_une emprise foncière de 86.08 m² située rue du village haut.pdf (PDF - 63.24 kB)

Achat d_une parcelle de terrain aux consorts TERRAL.pdf (PDF - 63.74 kB)

Vente d_une partie de chemin rural situé à Puech Vialots.pdf (PDF - 74.05 kB)

SPL POLE FUNERAIRE PUBLIC DE L_ALBIGEOIS ET DE L_AUTAN modification des statuts.pdf (PDF - 206.03 kB)

Convention d_honoraires Me MOLY.pdf (PDF - 69.29 kB)

Mise en place du chantier jeunes.pdf (PDF - 74.43 kB)

Intranet agglomération.pdf (PDF - 61.76 kB)

Conseil municipal du 26 juin 2023

Liste de pièces jointes

Vente d_une partie de chemin rural situé à Puech Vialots _2_.pdf (PDF - 86.48 kB)

Création de deux postes d_adjoint technique principal 1ere classe, suite à avancement de grade.pdf (PDF - 61.91 kB)

Mise à jour du tableau annuel des effectifs de la collectivité _2_.pdf (PDF - 96.25 kB)

Conseil municipal du 06 juillet 2023

Liste de pièces jointes

Affaire TOTEM FRANCE .pdf (PDF - 62.65 kB)

Adhésion Fiscalis.pdf (PDF - 62.1 kB)

Agrandissement du columbarium choix de l_entreprise.pdf (PDF - 77.36 kB)

Fourniture et pose de films solaires à l_école.pdf (PDF - 66.98 kB)

Tarifs repas enfants et adultes cantine.pdf (PDF - 67.86 kB)

Tarifs garderie scolaire année 2023 2024.pdf (PDF - 67.62 kB)

Règlement du marché de plein vent.pdf (PDF - 70.82 kB)

Conseil municipal du 23 octobre 2023.

Liste de pièces jointes

Convention de partenariat avec le clan des moustaches.pdf (PDF - 71.35 kB)

Acquisitions foncières le long du cheminement doux.pdf (PDF - 110.89 kB)

Aliénation d_une partie de chemin rural de puech Vialots.pdf (PDF - 97.12 kB)

Convention MédiaTarn Mairie de Fréjairolles, école et cinéma 2023 2024.pdf (PDF - 72.18 kB)

Groupement de commandes pour la passation d_un accord cadre réalisation de diagnostics énergétiques.pdf (PDF - 136.85 kB)

Intégration des commune de Puygouzon Cambon et Mouzieys-Teulet dans l_entente intercommunale pour la production et la distribution de repas de restauration collective en Albigeois.pdf (PDF - 183.61 kB)

Mise en place d_un Compte Epargne Temps.pdf (PDF - 222.22 kB)

Organisation du temps de travail.pdf (PDF - 350.01 kB)

Participation de la commune de Fréjairolles à la consultation organisée par le CDG pour la passation de la convention de participation risque Prévoyance.pdf (PDF - 125.2 kB)

Programme un arbre un collégien.pdf (PDF - 148.34 kB)

Conseil municipal du 13 novembre 2023

Liste de pièces jointes

Prime exceptionnelle de pouvoir d_achat.pdf (PDF - 157.97 kB)

Décision modificative n°1 2023 .pdf (PDF - 147.02 kB)

Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01 janvier 2024.pdf (PDF - 215.7 kB)

ANNEE 2024

Liste de pièces jointes

Séance du 25 mars 2024 Liste des délibérations.pdf (PDF - 17.06 kB)

Délibérations du 25 mars 2024.pdf (PDF - 1.05 MB)

Séance du 15 avril 2024 Liste des délibérations..pdf (PDF - 14.29 kB)

Délibérations du 15 avril 2024.pdf (PDF - 1.02 MB)

Liste des délibérations du 30 septembre 2024.pdf (PDF - 42.17 kB)

Délibérations du 30 septembre 2024.pdf (PDF - 2.54 MB)

Délibérations du 24 juin 2024.pdf (PDF - 2.14 MB)

Liste des délibérations du 24 juin 2024.pdf (PDF - 404.48 kB)